La reprise abondante d’articles sur un blog peut caractériser des actes de parasitisme

Les courts articles véhiculant une information souvent éphémère prospèrent sur internet. Et il peut être tentant de fortement s’en inspirer, pour relayer l’information au plus vite avant que le « buzz » ne s’essouffle, sans toutefois les reprendre à l’identique afin de parer au grief du plagiat. La Cour d’Appel de Paris, par un arrêt du 9 novembre 2012, est venue préciser dans quelles conditions de tels actes peuvent engager la responsabilité de celui qui s’inscrit dans le sillage de tels articles. Plus spécifiquement, cette décision illustre le principe selon lequel profiter indûment des investissements et du savoir-faire d’autrui peut caractériser des actes de parasitisme.

En l’espèce, le blog « jeanmarcmorandini.com » créé et tenu par le producteur et animateur de télévision du même nom avait repris plusieurs articles publiés par le magazine Le Point sur son site internet. S’irritant de ces reprises régulières, la société éditrice de l’hebdomadaire a assigné l’éditeur du blog en contrefaçon de ses droits d’auteur et de sa marque « Le Point ». Elle a également invoqué à l’encontre du défendeur des actes de parasitisme.

Au titre de la contrefaçon de droit d’auteur, la société demanderesse se fondait sur l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Pour rappel, cet article interdit toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle d’une œuvre de l’esprit sans le consentement du titulaire des droits. Néanmoins, la Cour d’Appel rappelle classiquement qu’il appartient à celui qui se prétend auteur d’une œuvre de prouver son originalité, soit établir les éléments traduisant l’empreinte de sa personnalité. Or, les magistrats ont estimé « que si le traitement de leur contenu est caractéristique d’un réel savoir faire, ces articles et brèves ne sauraient cependant témoigner d’un véritable effort créatif et être considérés comme porteurs de la personnalité de leur auteur ». Autrement dit, ces billets ne véhiculent qu’une information brute sans apport de la personnalité de leur auteur. Dès lors, si ces brèves et articles ne peuvent revêtir la qualité d’œuvre de l’esprit, leur imitation ne peut constituer des actes de contrefaçon de droit d’auteur.

Au titre de la contrefaçon du droit de marque, la demande est également rejetée. L’hebdomadaire soutenait que le blog avait fait un usage de sa marque en associant systématiquement « Le Point » avec les articles et brèves imités. Au contraire, la Cour d’Appel considère que le signe Le Point n’a pas été utilisé à titre de marque par la société défenderesse mais « dans l’unique dessin de citer la source des publications » toujours pour éviter l’écueil du plagiat.

En revanche, la Cour d’Appel accueille sans réserve la demande de l’hebdomadaire fondée sur la concurrence déloyale, et plus particulièrement, sur le parasitisme. Les juges d’appel relèvent qu’en « imitant son produit avec suffisamment de différences pour éviter le plagiat … tendant ainsi à s’approprier illégitimement une notoriété préexistante sans développer d’efforts intellectuels de recherches et d’études et sans les engagements financiers qui lui sont normalement liés », le blog avait adopté un comportement parasitaire. Les magistrats estiment que le blog doit en partie son succès à la reprise de ces articles et brèves. En effet, ces articles et brèves, d’après la Cour d’Appel, aussi courts soient-ils, témoignent d’un véritable savoir-faire nécessitant talent et investissements. Par ailleurs, la Cour d’Appel estime que l’importance des revenus publicitaires du blog doit partiellement être attribuée à la reprise de ces articles et brèves. Ainsi, le blog pensait être à l’abri en maquillant les reprises par des artifices tels que citer leur source ou modifier leur titre. Au contraire, ces pratiques ont concouru à caractériser l’existence d’actes de parasitisme.